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Reprendre un commerce : Seul ou en couple ? Ville ou campagne ?

Par Sophie MENSIOR - Le 10 / 05 / 2010
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Jouer la transparence

« Le point majeur, c’est la communication entre les membres du couple, il ne faut pas  rester à bouder dans son coin, mais plutôt jouer la transparence », insiste Ariel Andrieux.

Le secret de la réussite passe aussi par l’accompagnement, ce qui sera le rôle des conseils. Les avocats peuvent intervenir pour le choix du statut juridique de l’entreprise, de celui du conjoint, et la mise en place de solutions pour préparer le départ en retraite et la transmission de l’affaire. Les experts comptables s’attacheront à la gestion des comptes, en particulier le prévisionnel. « Plus celui-ci entretient un contact étroit avec l’entreprise, mieux c’est, notamment pour tirer la sonnette d’alarme », commente l’avocate. Quant au notaire, il sera compétent pour mettre en place des mesures matrimoniales (par exemple, séparation des biens entre les futurs époux…) et patrimoniales, opérer un changement de statut … « Tous ont un rôle à jouer pour étudier les différentes  possibilités qui s’offrent au couple », indique Ariel Andrieux. D’autres partenaires peuvent également être consultés, tels que les assureurs, les partenaires financiers comme les banques.

En ce qui concerne la structure juridique, il faudra choisir entre entreprise individuelle ou constitution d’une société. Dans ce deuxième cas, le conjoint pourra être associé. Quant tout va bien, cela sera un atout et un appui, mais si la situation tourne mal, cela sera plus difficile à gérer.

« Je déconseille les sociétés à deux  associés, où chacun a 50/50. Il faut qu’y en ait un qui ait la majorité, pour éviter les problèmes », recommande l’avocate Ariel Andrieux.

Quant au choix du régime matrimonial, si les époux se sont mariés sans contrat, ils seront sous le régime de la communauté légale. Mais ils ont la possibilité d’en choisir un autre. « Pour les mariés ou les Pacsés, nous conseillons le régime de la séparation des biens », ajoute-t-elle. Mais attention, quelque soit le régime matrimonial, si un époux met en péril la gestion du fonds, le juge peut prescrire des mesures d’urgence », prévient l’avocate. Et de citer l’exemple suivant : la gestion d’un fonds artisanal a été confiée à la femme car le mari avait quitté le domicile conjugal.

Longtemps ignorée, la situation du conjoint, en l’occurrence la femme, a fait l’objet d’une avancée depuis la loi du 2 août 2005, suivie du décret du 1er août 2006, qui donne l’obligation de choisir un statut. Plusieurs options sont possibles : celle de conjoint collaborateur, qui offre une souplesse de fonctionnement, celle de conjoint salarié, qui donne une autonomie financière et celle de conjoint associé.

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