Cher Monsieur,

Jusqu’à présent, l’on distinguait les secteurs des différentes activités : le prêt-à-porter, la restauration, la chaussure, la maison, le jouet. Progressivement, les bailleurs ont entendu cantonner les activités et nous retrouvons de plus en plus, pour la restauration, la cuisine italienne, la cuisine marocaine, … Ces clauses sont validées par la jurisprudence dans la mesure où elles sont précises. Les Tribunaux ont refusé une clause telle que la cuisine arabe. Il était particulièrement stupide de viser une partie géographique. Dans ce contentieux, il s’agissait d’une cuisine libanaise. Le Tribunal et la Cour ont refusé de rejeter un tel type de cuisine. Au cas présent, la cuisine chinoise correspond à un mode très typé. Cependant, entre un kebab et une cuisine marocaine, il n’y a pas de proximité. Pour autant, je ne prendrais pas le risque de justice.
Bien à vous.